Mentions légales

www.prevost.fr

Le présent site est la propriété de Prevost SAS inscrite au Registre des Commerces et des Sociétés d'Annecy sous le numéro 313 195 026 dont le siège social est situé 15 rue du Pré Faucon CS 90208 - 74942 Annecy Le Vieux, France.

Pour nous contacter:

Email :
Tel : 04 50 64 04 45

Le directeur de la publication est Mme le Directeur Général en qualité de représentante légale de Prevost SAS.

L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour utiliser et accéder à ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou difficultés techniques.

Pour des raisons de maintenance, la société Prevost pourra interrompre le site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé de données nominatives réalisé et à partir de ce site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

L'utilisateur est notamment informé, conformément à l'article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations qu'il communique en répondant s'il le souhaite aux formulaires présents sur le site sont nécessaires pour accéder à certaines informations telles que les newsletters ainsi que l'obtention de devis sur le site et permettent de répondre à sa demande. Ces formulaires sont destinés à Prevost SAS, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale. Les informations nominatives concernant l'utilisateur sont destinées à Prevost SAS.

Par ailleurs, les données concernant les utilisateurs sont stockées sur des serveurs situés en France. Le prestataire hébergeur s'est engagé à respecter les principes européens sur la protection des données personnelles. L'utilisateur du présent site est tenu de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Il doit notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

L'utilisateur qui ne souhaite plus recevoir les newsletters de Prevost peut s'y opposer en écrivant à Prevost SAS, Service Marketing, 15 rue du Pré Faucon, 74942 Annecy Le Vieux, France. Conformément à la loi informatiques et libertés, chaque utilisateur dispose d'un droit d'accès, de radiation et de rectification sur les données personnelles le concernant, en écrivant à l'adresse ci-dessus.

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de Prevost SAS. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de Prevost SAS est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont Prevost SAS est producteur.

Les marques de Prevost SAS ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de Prevost SAS est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l'objet d'une autorisation préalable, expresse et écrite.

Tout utilisateur ou visiteur du site web ne peut mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de Prevost SAS.

Prevost SAS met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

N° SIRET : 31319502600072
N° TVA : FR22313195026
Capital social : 1 840 000 €

Pour l’année 2024, au titre des données 2023, le score de l’index d’égalité femmes hommes est de 99/100.

L'hébergement est assuré par la société :
Business & Decision Eolas
29, rue Servan
38000 Grenoble
+33 (0)4 76 44 50 50

www.businessdecision-eolas.com

Gestion des cookies

Consultez la page dédiée à la politique de gestion cookies

Politique de confidentialité

Consultez la page dédiée à la politique de confidentialité